S.A.S. SOCIETE ANONYME SEIGNOURET
Présentation de la marque S.A.S. SOCIETE ANONYME SEIGNOURET
Déposée le 20 novembre 1992 par la société ETS SEIGNOURET Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.A.S. SOCIETE ANONYME SEIGNOURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S.A.S. SOCIETE ANONYME SEIGNOURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.S. SOCIETE ANONYME SEIGNOURET est expirée depuis le 20 novembre 2002.
ETS SEIGNOURET Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01